Mentions légales et crédits

Mentions légales

En vigueur au 30/11/2022

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après l’« Utilisateur », du site https://resonance-publique.fr/ , ci-après le « Site », les présentes mentions légales.

La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.

Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ».

 

L’éditeur

L’édition du Site est assurée par Résonance Publique SASU au capital de 6 000,00 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon B 509 481 016 sous le numéro 509481016 dont le siège social est situé au 6 rue des Capucins 69001 LYON,

Numéro de téléphone 0478886212,

Adresse électronique contact@resonance-publique.fr

N° de TVA intracommunautaire : FR92509481016

Le Directeur de la publication est Ferriol Céline

ci-après l’« Editeur ».

 

L’hébergeur

L’hébergeur du Site est la société WordPress, dont le siège social est situé au _______________ , avec le numéro de téléphone : _______________ + adresse mail de contact

Les représentations iconographiques et photographiques contenues dans ce site sont utilisées avec l’accord de leurs auteurs : Résonance Publique, Freepik, Shutterstock, Philippe Porte, Adobe Stock.

A cet effet toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale ou non, ainsi que tout transfert vers un autre site et/ou quel que soit le support sont interdits sauf autorisation expresse et écrite du responsable de la publication. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.

Droit à l’image : Si vous apparaissez sur une photographie figurant sur le site et que vous ne le souhaitez pas, contactez Résonance Publique par mail contact@resonance-publique.fr afin que la photographie soit enlevée dans les plus brefs délais.

 

Contenus et droits d’auteur

Les informations figurant sur resonance-publique.fr sont réservées à un usage exclusivement personnel et ne peuvent être en tout ou partie ni reproduites, ni communiquées sans l’accord préalable et écrit de Resonance Publique est strictement interdite. La copie à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée moyennant mention de la source.

Il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le logo Resonance Publique, seul ou associé, à quelque titre que ce soit, et notamment à des fins publicitaires, sans l’accord préalable écrit de l’Office.

Les renseignements et présentations contenus dans les pages de ce site sont fournis à titre purement indicatif et restent susceptibles de modifications à tout moment et sans préavis. Leur utilisation à des fins privées ou professionnelles ne saurait engager la responsabilité de l’Office.

Bien que Resonance Publique mette tout en œuvre pour offrir aux internautes des outils disponibles et des informations fiables, il ne peut être exclu qu’une erreur se glisse fortuitement. Nous vous remercions de signaler tout problème rencontré lors de l’utilisation de notre site Internet via notre mail contact@resonance-publique.fr

 

Accès au site

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.

 

Liens externes et cookies

Des liens externes vers d’autres sites, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, sont proposés mais ne font pas partie du site www.resonance-publique.fr. Ils ne sauraient donc pas engager la responsabilité de Resonance Publique, l’Office n’exerçant aucun contrôle sur le contenu de ces sites.

D’autre part, tout lien hypertexte pointant vers le site de Résonance Publique doit faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de l’éditeur via l’email de contact.

La navigation sur le site  www.resonance-publique.fr  est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

  • Sous Internet Explorer : onglet outil / options internet. Cliquez sur “Confidentialité” et choisissez “Bloquer tous les cookies”.
  • Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis allez dans l’onglet Options. Cliquez sur l’onglet “Vie privée”. Paramétrez les “Règles de conservation” sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.
  • Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu. Sélectionnez “Paramètres”.Cliquez sur “Afficher les paramètres avancés”. Dans la section “Confidentialité”, cliquez sur “Paramètres de contenu”. Dans la section “Cookies”, vous pouvez bloquer les cookies.
  • Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu. Sélectionnez “Paramètres”. Cliquez sur “Afficher les paramètres avancés”. Dans la section “Confidentialité”, cliquez sur préférences. Dans l’onglet “Confidentialité”, vous pouvez bloquer les cookies.

Collecte des données

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.